Déposée le 6 juillet 1995 par CACERES Patrick et CACERES Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LIBERTY'S SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-33 du 18 août 1995.
Les déposants sont CACERES Patrick, domicilié(e) 35 Bis Avenue Viviani, 69008 LYON - France et CACERES Franck, domicilié(e) 35 BIS AVENUE VIVIANI, 69008 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CACERES Patrick - France.
La marque LIBERTY'S SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CACERES Patrick - 35 Bis Avenue Viviani, 69008 LYON - France
CACERES Franck - 35 BIS AVENUE VIVIANI, 69008 LYON - France
CACERES Patrick - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
BAINS A REMOUS PORTABLE Produit pour la purification de l'eau Construction non métallique pour piscines et bassins
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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